Renouvellement Bail Commercial : Modèle

Découvrez ci-dessous deux alternatives pour le Renouvellement Bail Commercial : Modèle. Vous avez la possibilité de créer votre document en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Renouvellement de Bail Commercial. Tous les champs doivent être remplis afin que le renouvellement du bail soit conforme à la législation en vigueur et qu’il reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous fournirons des exemples d’informations à chaque étape.

Renouvellement de Bail Commercial

1. Informations des Parties



2. Objet du Renouvellement

3. Durée du Bail Renouvelé

4. Loyer et Conditions de Paiement

5. Obligations des Parties

6. Clauses Particulières

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. Résolution des Litiges

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux modèles de Renouvellement de Bail Commercial. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous servir dans l’élaboration de votre propre demande de renouvellement :

PDF 1 PDF 2
Modèle Lettre de Renouvellement de Bail Commercial (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Demande de Renouvellement de Bail Commercial


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je me permets de vous écrire concernant le bail commercial que nous avons conclu le [date de début du bail]. Comme vous le savez, celui-ci arrive à expiration le [date d’expiration], et je souhaite initier le processus de renouvellement.
Conformément aux termes de notre contrat, je vous rappelle que j’ai respecté l’ensemble de mes obligations en tant que locataire, notamment [décrire brièvement les obligations respectées, par exemple : paiement ponctuel des loyers, entretien des lieux, etc.].
Modalités du Renouvellement :
Je souhaiterais discuter des modalités relatives au renouvellement, notamment concernant le loyer, la durée du nouveau bail, ainsi que les éventuels aménagements nécessaires pour continuer notre activité. Je suis ouvert(e) à toute proposition constructive qui pourrait s’avérer bénéfique pour les deux parties.
Date de Rencontre :
Je vous propose de convenir d’une date pour une rencontre afin de discuter de ces points. Je suis disponible [proposer quelques dates et heures], mais je peux également m’adapter à votre emploi du temps.
Je vous remercie de l’attention que vous porterez à cette demande de renouvellement. Dans l’attente de votre réponse, je vous prie d’agréer, cher(ère) [Nom du destinataire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du bail commercial actuel
  • Preuve de paiement des loyers
Modèle Lettre de Renouvellement de Bail Commercial (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de Demande de Renouvellement de Bail Commercial


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je fais suite à ma lettre du [date de la première demande] concernant le renouvellement de notre bail commercial. Je n’ai pas encore reçu de réponse et je tenais à m’assurer que ma demande a bien été prise en compte.
Précisions sur le Renouvellement :
Je reste disposé(e) à discuter des termes de renouvellement, notamment concernant le montant du loyer, la durée souhaitée ainsi que les conditions spécifiques dont nous pourrions avoir besoin pour la continuité de notre collaboration.
Importance de la Réponse :
Étant donné l’échéance proche de notre bail, je souhaiterais recevoir votre retour dans les meilleurs délais afin que nous puissions finaliser ce renouvellement sereinement.
Je vous remercie d’avance pour votre attention à cette demande urgente et reste dans l’attente de votre réponse.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première demande de renouvellement
  • Preuve de la conformité des paiements précédents

Renouvellement Bail Commercial : Modèle