Modèle Bail À Durée Déterminée

Générer mon bail personnalisé

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Bail À Durée Déterminée. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un modèle préétabli pour l’adapter à vos besoins spécifiques :

Élaborer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle Bail À Durée Déterminée. Tous les champs doivent être remplis afin que le bail exprime clairement l’accord entre le propriétaire et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail À Durée Déterminée

1. Informations des Parties



2. Objet du Bail

3. Description du Bien Loué

4. Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée du Bail

6. Obligations du Propriétaire

7. Obligations du Locataire

8. Conditions de Résiliation

9. État des Lieux

10. Assurance

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle de Bail à Durée Déterminée que vous pouvez consulter. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous servir de référence pour rédiger votre propre bail :

PDF 1 PDF 2
Modèle Bail À Durée Déterminée (1)
Propriétaire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Bail À Durée Déterminée


Entre les soussignés :
Le Propriétaire : [Nom du propriétaire]
Le Locataire : [Nom du locataire]
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du bail
Le présent contrat a pour objet la location du bien suivant : [Description détaillée du bien, adresse et caractéristiques].
Article 2 : Durée du bail
Le bail est conclu pour une durée déterminée de [durée du bail, par exemple : un an], commençant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
Article 3 : Loyer
Le loyer est fixé à [montant du loyer] par mois, payable au plus tard le [date de paiement] de chaque mois. Le loyer peut être révisé selon les dispositions légales en vigueur.
Article 4 : Charges
Les charges suivantes sont à la charge du locataire : [Liste des charges, par exemple : eau, électricité, etc.].
Article 5 : Dépôt de garantie
Un dépôt de garantie d’un montant de [montant du dépôt] sera versé par le locataire lors de la signature du contrat.
Article 6 : Résiliation
Les modalités de résiliation du présent contrat seront conformes aux dispositions légales en vigueur.
Fait en double exemplaire, un pour chaque partie.
Cordialement,
[Signature du propriétaire]
[Signature du locataire]


Annexes :
  • Copie de l’identification du propriétaire
  • État des lieux
Modèle Bail À Durée Déterminée (2)
Propriétaire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Renouvellement de Bail À Durée Déterminée


Cher(ère) [Nom du locataire],
Par la présente, je souhaite évoquer le renouvellement du bail à durée déterminée conclu le [date de début] pour le bien situé à [adresse du bien]. Ledit bail arrivant à échéance le [date de fin], je vous informe de ma volonté de le renouveler pour une période de [nouvelle durée, par exemple : un an].
Conditions de renouvellement :
Les conditions de renouvellement du contrat resteront inchangées, à savoir :
1. Le loyer sera maintenu à [montant du loyer].
2. Les charges applicables resteront les mêmes.
3. Le dépôt de garantie de [montant du dépôt] sera reconduit.
Acceptation :
Je vous prie de bien vouloir m’informer de votre acceptation à ce renouvellement avant le [date limite de réponse]. Si vous n’êtes pas d’accord, je vous saurais gré de bien vouloir m’en informer le plus rapidement possible.
Dans l’attente de votre réponse, je vous prie d’agréer, cher(ère) [Nom du locataire], mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Copie du bail initial
  • État des lieux

Modèle Bail À Durée Déterminée