Modèle Promesse De Bail Commercial

Générer mon bail personnalisé

Vous trouverez ci-dessous deux options pour la Modèle Promesse De Bail Commercial. Vous avez la possibilité de créer votre document en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Promesse de Bail Commercial. Tous les champs doivent être remplis afin que la promesse de bail soit claire et complète. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Promesse de Bail Commercial

1. Informations des Parties



2. Objet de la Promesse de Bail

3. Description des Locaux

4. Conditions Financières

5. Durée de la Promesse de Bail

6. Dépôt de Garantie

7. Obligations des Parties

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle de Promesse de Bail Commercial. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous servir lors de l’élaboration de votre propre promesse :

PDF 1 PDF 2
Modèle Promesse De Bail Commercial (1)
Partie Vendeuse :
[Nom de la partie vendeuse]
[Adresse de la partie vendeuse]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Partie Locataire :
[Nom et prénom de la partie locataire]
[Adresse de la partie locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Promesse De Bail Commercial


Cher(ère) [Nom de la partie locataire],
Par la présente, je soussigné(e), [Nom de la partie vendeuse], m’engage à vous louer le bien situé à [adresse du bien], sous les conditions suivantes :
1. Description du bien :
[Description détaillée du bien, superficie, état, etc.]
2. Conditions de la location :
– Durée du bail : [durée en années ou mois]
– Loyer mensuel : [montant en euros]
– Dépôt de garantie : [montant en euros]
3. Droit de préemption :
En cas de vente du bien, vous aurez un droit de préemption sur le bien, vous permettant de l’acheter en priorité.
4. Engagements :
Je m’engage à vous fournir tous les documents nécessaires à la conclusion de ce bail et à respecter les délais convenus.
5. Acceptation :
Si vous acceptez les termes de cette promesse de bail, je vous prie de bien vouloir signer ci-dessous.
Je vous remercie d’avance pour votre intérêt et reste à votre disposition pour toute question supplémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de la partie vendeuse]


Annexes :
  • Plans du bien
  • Documents d’identité des parties
Modèle Promesse De Bail Commercial (2)
Partie Vendeuse :
[Nom de la partie vendeuse]
[Adresse de la partie vendeuse]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Partie Locataire :
[Nom et prénom de la partie locataire]
[Adresse de la partie locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Promesse De Bail Commercial – Confirmation


Cher(ère) [Nom de la partie locataire],
Suite à notre récente discussion concernant la promesse de bail commercial, je vous écris pour confirmer les détails convenus.
Rappel des conditions :
Le bien situé à [adresse du bien] sera mis à votre disposition conformément aux modalités suivantes :
– Durée : [durée en années ou mois]
– Loyer : [montant en euros]
– Dépôt de garantie : [montant en euros]
Assurance et entretien :
Je vous informe que vous serez responsable de l’entretien du bien pendant toute la durée du bail, et je vous demanderai de faire souscrire une assurance adéquate.
Prochaines étapes :
Je vous invite à signer cette promesse de bail et à retourner un exemplaire signé. Nous pourrons ensuite convenir d’une date pour la signature officielle du bail.
Je reste à votre disposition pour toute question ou complément d’information.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de la partie vendeuse]


Annexes :
  • Extraits du registre de propriété
  • Document de conformité du bien

Modèle Promesse De Bail Commercial