Modèle Bail Sous-Location Professionnel

Générer mon bail personnalisé

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle Bail Sous-Location Professionnel. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Bail Sous-Location Professionnel. Tous les champs doivent être remplis afin que le bail exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail Sous-Location Professionnel

1. Informations des Parties



2. Objet du Bail

3. Description du Bien Loué

4. Montant du Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée du Bail

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Bail Sous-Location Professionnel. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour la rédaction de votre propre contrat :

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Modèle Bail Sous-Location Professionnel (1)
Locataire principal :
[Nom du locataire principal]
[Adresse du locataire principal]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Sous-locataire :
[Nom et prénom du sous-locataire]
[Adresse du sous-locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Sous-Location Professionnelle


Entre les soussignés :
Le Locataire principal, [Nom du locataire principal], ci-après désigné « le Bailleur »,
Et le Sous-locataire, [Nom du sous-locataire], ci-après désigné « le Preneur »,

Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet de la sous-location
Le Bailleur accorde au Preneur un droit de sous-location de la propriété située à [adresse de la propriété sous-louée], pour un usage professionnel.
Article 2 : Durée de la sous-location
La durée de la sous-location est fixée à [durée, par exemple : un an], à compter du [date de début] jusqu’au [date de fin].
Article 3 : Montant et modalités de paiement
Le montant du loyer mensuel est fixé à [montant en euros], payable au plus tard le [date de paiement] de chaque mois par virement bancaire sur le compte suivant : [détails du compte bancaire].
Article 4 : Obligations du Preneur
Le Preneur s’engage à respecter les règles de cohabitation, à ne pas sous-louer la propriété sans l’accord écrit du Bailleur, et à maintenir la propriété en bon état.
Article 5 : Résiliation
Chacune des parties peut résilier ce contrat en respectant un préavis de [durée du préavis] jours, par lettre recommandée avec accusé de réception.
Fait à [Ville], le [date].
Pour le Bailleur,
[Votre signature]
[Nom du locataire principal]
Pour le Preneur,
[Votre signature]
[Nom du sous-locataire]


Annexes :
  • Copie du contrat de location principal
  • Preuve d’identité du sous-locataire
Modèle Bail Sous-Location Professionnel (2)
Locataire principal :
[Nom du locataire principal]
[Adresse du locataire principal]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Sous-locataire :
[Nom et prénom du sous-locataire]
[Adresse du sous-locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Notification de Sous-Location Professionnelle


Cher(ère) [Nom du sous-locataire],
Nous, [Nom du locataire principal], souhaitons vous informer que le contrat de sous-location pour [adresse de la propriété sous-louée] a été conclu en date du [date].
Détails de la Sous-Location :
– Durée : [durée, par exemple : un an]
– Montant du loyer : [montant en euros]
– Conditions : [préciser les conditions éventuelles].
Confirmation du Sous-Locataire :
Nous vous prions de bien vouloir confirmer votre accord sur les modalités susmentionnées, en signant et retournant une copie de cette notification.
Nous vous remercions de votre coopération et restons à votre disposition pour toute question éventuelle.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire principal]


Annexes :
  • Copie du contrat de location principal
  • Conditions de la sous-location

Modèle Bail Sous-Location Professionnel