Modèle Bail Étudiant

Générer mon bail personnalisé

Vous trouverez ci-dessous deux choix pour le Modèle de Bail Étudiant. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un exemple de bail que vous pourrez ensuite personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Bail Étudiant. Tous les champs doivent être remplis afin que le bail exprime clairement l’accord entre le bailleur et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail Étudiant

1. Informations des Parties



2. Objet du Bail

3. Description du Logement

4. Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée du Bail

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Dépôt de Garantie

9. Assurance Habitation

10. Clauses Particulières

11. Coordonnées de Contact

12. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Bail Étudiant. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous être d’une grande aide lors de l’élaboration de votre propre bail :

PDF 1 PDF 2
Modèle Bail Étudiant (1)
Propriétaire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Adresse du bien loué :
[Adresse complète du bien loué]
Ville, [Date]
Objet : Bail de location étudiant


Entre les soussignés :
Le Propriétaire, [Nom du propriétaire], d’une part,
et le Locataire, [Nom du locataire], d’autre part,
il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le Propriétaire loue au Locataire, qui accepte, les locaux à usage d’habitation situés à l’adresse mentionnée ci-dessus.
Article 2 : Durée du bail
Le présent bail est conclu pour une durée de [durée, par exemple : un an], commençant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
Article 3 : Montant du loyer
Le loyer mensuel est fixé à [montant du loyer] euros, payable d’avance le [date de paiement] de chaque mois.
Article 4 : Dépôt de garantie
Un dépôt de garantie d’un montant de [montant du dépôt] euros sera versé par le Locataire au moment de la signature du bail.
Article 5 : Obligations du Locataire
Le Locataire s’engage à respecter les obligations suivantes :
1. Payer le loyer à temps.
2. Maintenir les lieux en bon état.
3. Ne pas sous-louer sans l’accord écrit du Propriétaire.
Article 6 : Résiliation
Le bail peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, avec un préavis de [durée du préavis] écrit.
Fait en deux exemplaires, le [date de signature].
Signature du Propriétaire : __________________
Signature du Locataire : __________________


Annexes :
  • Copie de l’identité du Propriétaire
  • Copie de l’identité du Locataire
Modèle Bail Étudiant (2)
Propriétaire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Adresse du bien loué :
[Adresse complète du bien loué]
Ville, [Date]
Objet : Bail de location étudiant – Suivi


Suite à notre précédent accord, je vous rappelle les termes suivants :
Durée de location :
Le bail est valable pour une durée de [durée], débutant le [date] et se terminant le [date].
Montant du loyer :
Le loyer a été convenu à [montant] euros par mois, à payer le [date de paiement].
Conditions de résiliation :
Je rappelle que, selon l’article 6 du bail, un préavis de [durée] est requis pour toute résiliation.
Rappel de dépôt de garantie :
Un dépôt de garantie de [montant] euros a été versé lors de la signature, comme convenu.
Je vous remercie de votre attention et reste à votre disposition pour toute question.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du bail signé
  • Preuve de paiement du dépôt de garantie

Modèle Bail Étudiant