Modèle Bail Avec Clause Résolutoire

Générer mon bail personnalisé

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Bail Avec Clause Résolutoire. Vous avez la possibilité de rédiger votre bail en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir un Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle Bail Avec Clause Résolutoire. Tous les champs doivent être remplis afin que le bail exprime clairement l’accord entre le bailleur et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail Avec Clause Résolutoire

1. Informations des Parties



2. Objet du Bail

3. Description des Locaux Loués

4. Montant du Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée du Bail

6. Obligations du Bailleur

7. Obligations du Locataire

8. Clause Résolutoire

9. Conditions de Résiliation

10. État des lieux

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle de Bail Avec Clause Résolutoire. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre bail :

PDF 1 PDF 2
Modèle Bail Avec Clause Résolutoire (1)
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Bail avec Clause Résolutoire


Cher(ère) [Nom du locataire],
Je vous écris pour vous notifier le contrat de bail concernant le bien situé à [adresse du bien]. Conformément à la législation en vigueur et aux termes de notre accord, ce bail inclut une clause résolutoire pour garantir le respect des obligations contractuelles.
Conditions de la Clause Résolutoire :
1. Le locataire devra payer le loyer le [date limite de paiement].
2. En cas de non-paiement dans un délai de [préciser le délai, ex: 15 jours], le bailleur aura le droit de résilier le contrat.
3. Toute violation des conditions d’occupation (ex: sous-location sans autorisation) entrainera également l’application de cette clause.
Droits et Obligations :
Le locataire s’engage à respecter toutes les réglementations concernant la propriété et à maintenir le bien en bon état. En contrepartie, le bailleur doit garantir la jouissance paisible des lieux.
Il est important que vous preniez connaissance de toutes les clauses avant de signer ce bail.
Confirmation :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer la réception de ce contrat et votre accord sur les termes proposés en signant ci-dessous.
Je vous remercie pour votre coopération et reste à votre disposition pour toute question supplémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du bailleur]


Annexes :
  • Copie de la pièce d’identité du locataire
  • État des lieux d’entrée
Modèle Bail Avec Clause Résolutoire (2)
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Notification de Résiliation du Bail


Cher(ère) [Nom du locataire],
Suite à votre non-respect des clauses du bail signé le [date de signature], je suis dans l’obligation de vous notifier la résiliation de celui-ci, conformément à la clause résolutoire mentionnée.
Motifs de Résiliation :
1. Non-paiement du loyer depuis le [date de début du non-paiement].
2. Perturbation du voisinage, malgré plusieurs avertissements verbaux et écrits.
3. Modifications non autorisées des locaux.
Procédure :
Je vous demande de bien vouloir quitter les lieux dans un délai de [préciser le délai, ex: 30 jours] suivant la réception de cette notification. Vous devez rendre le bien dans l’état où vous l’avez trouvé, en tenant compte de l’usure normale.
Confirmation de Réception :
Merci de confirmer par écrit la réception de cette notification et de faire part de vos intentions concernant la restitution des clés.
Je reste disponible pour discuter de cette situation afin de trouver une solution à l’amiable.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du bailleur]


Annexes :
  • Copie du contrat de bail
  • Preuves des relances effectuées

Modèle Bail Avec Clause Résolutoire