Modèle Bail Lmnp

Générer mon bail personnalisé

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Bail Lmnp. Vous avez la possibilité de rédiger votre bail en ligne ou de récupérer un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Bail LMNP. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail LMNP

1. Informations des Parties



2. Objet du Bail

3. Description du Bien Loué

4. Montant du Loyer et Modalités de Paiement

5. Durée du Bail

6. Obligations du Bailleur

7. Obligations du Locataire

8. Charges et Taxes

9. Résiliation du Bail

10. État des Lieux

11. Assurance

12. Confidentialité des Informations

13. Coordonnées de Contact


14. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous découvrirez deux exemples de Modèle Bail LMNP. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous servir dans la rédaction de votre propre bail :

PDF 1 PDF 2
Modèle Bail LMNP (1)
Identité du Bailleur :
[Nom et prénom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Identité du Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Bail de Location Meublée Non Professionnelle (LMNP)


Entre les soussignés :
Le Bailleur :
[Nom et prénom du bailleur], ci-après dénommé « le Bailleur ».
Le Locataire :
[Nom et prénom du locataire], ci-après dénommé « le Locataire ».

Article 1 : Objet du Contrat
Le Bailleur loue au Locataire le bien immobilier meublé situé à [adresse complète du bien], composé de [description des pièces et de l’état du logement].
Article 2 : Durée du Bail
Le présent bail est conclu pour une durée de [nombre de mois/années], à compter du [date de début] jusqu’au [date de fin].
Article 3 : Montant du Loyer
Le loyer mensuel est fixé à [montant en euros], payable d’avance, le [date de paiement] de chaque mois.
Article 4 : Dépôt de Garantie
Un dépôt de garantie d’un montant de [montant en euros] sera versé par le Locataire lors de la signature du contrat, afin de couvrir les éventuels dommages.
Article 5 : Obligations du Locataire
Le Locataire s’engage à respecter les conditions suivantes :
1. Payer le loyer et les charges aux échéances convenues.
2. Entretenir le logement en bon état.
3. Ne pas sous-louer le bien sans l’accord écrit du Bailleur.
Article 6 : Résiliation du Bail
Le bail peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [durée de préavis] par lettre recommandée. La résiliation prendra effet à la fin du mois suivant la réception de la lettre.

Fait en deux exemplaires, chaque partie reconnaissant avoir reçu un exemplaire.
Le Bailleur,
[Votre signature]
[Nom du bailleur]
Le Locataire,
[Votre signature]
[Nom du locataire]
Modèle Bail LMNP (2)
Identité du Bailleur :
[Nom et prénom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Identité du Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Bail de Location Meublée Non Professionnelle – Renouvellement


Il est convenu ce qui suit :
Article 1 : Renouvellement du Contrat
Le présent bail est renouvelé sous les mêmes conditions avec une durée prolongée de [nombre de mois/années], à compter du [date de début du renouvellement].
Article 2 : Montant du Loyer
Le loyer mensuel est ajusté à [nouveau montant en euros], à compter du [date d’application de l’augmentation].
Article 3 : Indexation du Loyer
Le loyer pourra être révisé chaque année selon l’Indice de Référence des Loyers (IRL) publié par l’INSEE.
Article 4 : Modifications Prévues
Tout aménagement dans le logement doit être préalablement autorisé par le Bailleur.

Fait en deux exemplaires, chaque partie reconnaissant avoir reçu un exemplaire.
Le Bailleur,
[Votre signature]
[Nom du bailleur]
Le Locataire,
[Votre signature]
[Nom du locataire]

Modèle Bail Lmnp