Sous-Location Bail Commercial Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Sous-Location Bail Commercial. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle de document et de l’ajuster selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Sous-Location de Bail Commercial. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Sous-Location de Bail Commercial

1. Informations des Parties



2. Objet de la Sous-Location

3. Description des Locaux

4. Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée de la Sous-Location

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Sous-Location Bail Commercial Modèle. Ces modèles, élaborés à partir de sources fiables, pourront vous servir lors de la préparation de votre propre convention de sous-location :

PDF 1 PDF 2
Modèle Sous-Location Bail Commercial (1)
Locataire principal :
[Nom du locataire principal]
[Adresse du locataire principal]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Sous-locataire :
[Nom et prénom du sous-locataire]
[Adresse du sous-locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Sous-Location


Cher(ère) [Nom du sous-locataire],
Par la présente, je vous confirme notre accord de sous-location pour le local commercial situé à [adresse du local commercial], conformément aux termes du bail principal signé le [date de signature du bail principal].
Détails de la Sous-Location :
1. **Durée de la sous-location :** [Durée spécifique de la sous-location].
2. **Loyer :** [Montant du loyer] à verser le [date de paiement] chaque mois.
3. **Conditions :** [Décrire les conditions spécifiques de la sous-location, y compris toute obligation du sous-locataire concernant l’entretien, la sous-location supplémentaire, etc.].
Droits et Obligations :
Le sous-locataire s’engage à respecter toutes les clauses du bail principal, y compris celles relatives à l’usage des lieux, le respect des voisins, et l’entretien du local.
Résiliation :
La présente sous-location pourra être résiliée sous réserve de [nombre de jours] jours de préavis écrit.
Je vous remercie de votre attention et me tiens à votre disposition pour toute question. Veuillez agréer, cher(ère) [Nom du sous-locataire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire principal]


Annexes :
  • Copie du bail commercial principal
  • Conditions générales de la sous-location
Modèle Sous-Location Bail Commercial (2)
Locataire principal :
[Nom du locataire principal]
[Adresse du locataire principal]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Sous-locataire :
[Nom et prénom du sous-locataire]
[Adresse du sous-locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Confirmation de la Sous-Location


Cher(ère) [Nom du sous-locataire],
Suite à notre précédent accord verbal concernant la sous-location du local commercial situé à [adresse du local commercial], je vous écris pour confirmer les termes convenus et formaliser notre accord.
Rappel des Termes de la Sous-Location :
1. **Durée :** [Durée de la sous-location].
2. **Loyer :** [Montant du loyer] à payer le [date de paiement].
3. **Utilisation :** [Préciser l’usage autorisé des locaux et toute restriction].
Responsabilités :
Vous serez responsable de l’état des lieux et de toute dégradation survenant pendant la période de sous-location, conformément aux dispositions du contrat de bail principal.
Conditions de Résiliation :
Un préavis de [nombre de jours] jours est requis pour mettre fin à la sous-location. La résiliation doit être faite par écrit.
Je reste disponible pour discuter de toute question que vous pourriez avoir concernant cette sous-location. Merci de me faire parvenir votre confirmation de l’acceptation des termes ci-dessus.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire principal]


Annexes :
  • Copie de l’accord verbal de sous-location
  • Regles relatives à l’utilisation du local

Sous-Location Bail Commercial Modèle