Modèle Bail Professionnel Médecin

Découvrez ci-dessous deux options pour le Modèle Bail Professionnel Médecin. Vous avez la possibilité de rédiger votre bail en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :


Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Bail Professionnel Médecin. Tous les champs doivent être remplis afin que le bail exprime clairement l’accord entre le bailleur et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail Professionnel Médecin

1. Informations des Parties



2. Objet du Bail

3. Description des Locaux

4. Montant du Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée du Bail

6. Obligations du Bailleur

7. Obligations du Locataire

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité et Protection des Données

10. Assurance

11. Clauses Diverses

12. Coordonnées de Contact


13. Déclarations et Signatures





PDF


WORD

Vous trouverez ci-après deux exemples de Modèle de Bail Professionnel Médecin. Ces documents ont été élaborés à partir de sources fiables et peuvent vous être précieux lors de la création de votre propre contrat :


Modèle Bail Professionnel Médecin (1)
Entre les soussignés :
[Nom du Bailleur]
[Adresse du Bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du Locataire]
[Adresse du Locataire]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Bail Professionnel


Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Désignation des locaux
Le Bailleur donne en location au Locataire les locaux suivants : [description détaillée des locaux, superficie, usage prévu, etc.].
Article 2 : Durée du bail
Le présent bail est conclu pour une durée de [nombre d’années] années, prenant effet à compter du [date de début], pour se terminer le [date de fin].
Article 3 : Loyer
Le montant du loyer est fixé à [montant] euros, payable [mensuellement, trimestriellement, etc.]. Les modalités de paiement sont [préciser les modalités].
Article 4 : Charges
Le Locataire s’engage à payer les charges locatives relatives aux locaux, incluant mais sans s’y limiter : [expliquer les charges, par exemple : eau, électricité, taxe foncière, etc.].
Article 5 : Obligations du Locataire
Le Locataire s’engage à [énumérer les obligations du locataire, comme l’entretien des locaux, respect des règles d’hygiène, etc.].
Article 6 : Résiliation
En cas de manquement aux obligations du présent bail, le Bailleur pourra résilier le contrat dans un délai de [nombre de jours] jours après mise en demeure restée sans effet.
Article 7 : État des lieux
Un état des lieux sera établi à l’entrée et à la sortie du Locataire, en présence des deux parties.
Fait à [ville], le [date].
Le Bailleur,
[Signature et Nom du Bailleur]
Le Locataire,
[Signature et Nom du Locataire]


Documents annexes :
  • Copie de la carte professionnelle du Locataire
  • Justificatif de domicile du Bailleur
Modèle Bail Professionnel Médecin (2)
Entre les soussignés :
[Nom du Bailleur]
[Adresse du Bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du Locataire]
[Adresse du Locataire]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Bail Professionnel – Suivi


Dans le cadre du bail professionnel conclu le [date de conclusion du bail], je vous adresse ce courrier afin de :
Rappel des Obligations :
Je rappelle que le Locataire doit [rappeler les obligations spécifiques, telles que le paiement des charges à temps, l’entretien des locaux, etc.].
Demande de Confirmation :
Merci de me confirmer la bonne réception de ce courrier et de l’état des lieux réalisé à la date susmentionnée.
Je vous prie d’agréer, [Nom du Bailleur ou du Locataire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Documents annexes :
  • Extrait du bail
  • État des lieux


Modèle Bail Professionnel Médecin