Bail Professionnel Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux solutions pour le Modèle de Bail Professionnel. Vous avez la possibilité de créer votre bail en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :


Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Bail Professionnel. Tous les champs doivent être remplis afin que le bail exprime clairement l’accord entre le bailleur et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail Professionnel

1. Informations des Parties



2. Objet du Bail

3. Description des Locaux

4. Montant du Loyer et Modalités de Paiement

5. Durée du Bail

6. Obligations du Bailleur et du Locataire

7. Conditions de Résiliation

8. Dépôt de Garanties

9. Assurance

10. Modifications du Bail

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures





PDF


WORD

Voici deux modèles de Bail Professionnel. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans la rédaction de votre propre bail :


Modèle Bail Professionnel (1)
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Proposition de Bail Professionnel


Cher(ère) [Nom du locataire],
Par la présente, je vous propose un bail professionnel pour les locaux situés à [adresse des locaux]. Ce bail est destiné à une activité professionnelle conforme aux usages de l’immeuble et aux dispositions légales en vigueur.
Détails du Bail :
1. Durée du bail : [Nombre d’années]
2. Loyer mensuel : [Montant du loyer]€
3. Dépôt de garantie : [Montant du dépôt]€
4. Conditions de révision du loyer : [Préciser les modalités, par exemple : tous les ans, selon l’IRL, etc.]
5. Charges : [Préciser qui règle les charges et leur montant estimé, si applicable].
Conditions particulières :
[Indiquer toutes conditions spécifiques, telles que l’autorisation d’aménagement, les clauses de résiliation anticipée, etc.].
Responsabilités :
Le locataire s’engage à respecter toutes les obligations liées à l’utilisation des locaux et à souscrire une assurance responsabilité civile.
Documents requis :
Merci de fournir les pièces suivantes :
1. Un extrait K-bis ou équivalent.
2. Une attestation d’assurance.
3. Une copie de la pièce d’identité du locataire.
Je reste à votre disposition pour discuter de cette proposition et répondre à toutes vos questions. En espérant un retour rapide de votre part.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du bailleur]


Annexes :
  • Plan des locaux
  • Conditions générales de location
Modèle Bail Professionnel (2)
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Confirmation de Bail Professionnel


Cher(ère) [Nom du locataire],
Suite à notre précédente discussion le [date de la discussion précédente], je vous confirme que nous avons convenu des termes du bail professionnel pour les locaux situés à [adresse des locaux].
Récapitulatif des Conditions :
1. Durée du bail : [Nombre d’années]
2. Loyer mensuel : [Montant du loyer]€
3. Dépôt de garantie : [Montant du dépôt]€
4. Date de début : [Date de début du bail].
Engagement :
Je vous remercie de bien vouloir signer ce document et de me le retourner afin de formaliser notre accord.
Prochaines étapes :
Nous convenons de rencontrer le [date proposée] pour un état des lieux et la remise des clés.
Merci de votre confiance et à très bientôt.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du bailleur]


Annexes :
  • Copie de l’accord terminé
  • Dossier de location


Bail Professionnel Modèle