Bail De Droit Commun Modèle

Générer mon bail personnalisé

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Bail de Droit Commun. Vous avez la possibilité de créer votre bail en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Bail de Droit Commun Modèle. Tous les champs doivent être remplis afin que le bail soit clair et conforme aux attentes des deux parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail de Droit Commun

1. Informations des Parties



2. Objet du Bail

3. Description des Locaux

4. Montant du Loyer et Modalités de Paiement

5. Durée du Bail

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Caution et Garanties

9. Règles de Vie et Réparations

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Bail de Droit Commun Modèle. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous servir de référence lors de la rédaction de votre propre bail :

PDF 1 PDF 2
Modèle Bail de Droit Commun (1)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Propriétaire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Bail de Droit Commun


Je soussigné(e) [Nom du propriétaire], propriétaire du bien immobilier situé à [adresse du bien], propose à [Nom du locataire] de signer un bail de droit commun pour une durée de [durée du bail] mois.
Conditions du Bail :
1. Durée : Le bail est conclu pour une période de [durée, par exemple : un an] à compter du [date de début].
2. Montant du Loyer : Le loyer mensuel est fixé à [montant en euros], payable le [date de paiement] de chaque mois.
3. Charges : Les charges locatives s’élèvent à [montant des charges] et seront appliquées selon les modalités définies.
4. Dépôt de Garantie : Un dépôt de garantie de [montant en euros] sera exigé à la signature du bail.
État des Lieux :
Un état des lieux sera effectué à l’entrée et à la sortie du locataire, pour éviter toute contestation sur l’état du bien.
Obligations des Parties :
Le locataire s’engage à respecter les clauses du bail, à payer le loyer à temps et à maintenir le bien en bon état. Le propriétaire s’engage à assurer la jouissance paisible du bien loué.
Résiliation :
Chaque partie peut mettre fin au bail sous réserve de respecter un préavis de [durée, par exemple : trois mois].
Je vous prie de bien vouloir signer ce document pour confirmer votre acceptation des termes du bail.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Copie de l’état des lieux
  • Document d’identité du locataire
Modèle Bail de Droit Commun (2)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Propriétaire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Bail de Droit Commun – Suivi


Je soussigné(e) [Nom du propriétaire], suite à notre conversation du [date de la conversation], écris pour officialiser notre accord concernant le bail de droit commun.
Rappel des Conditions :
Le bail doit être conclu conformément aux termes précédemment discutés, incluant la durée de [durée], le montant du loyer de [montant], ainsi que le dépôt de garantie de [montant].
Engagements :
Je tiens à rappeler que chaque partie doit respecter les obligations stipulées dans le contrat de bail pour garantir une relation harmonieuse.
Demande de Confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me confirmer par écrit votre accord sur ces termes afin que nous puissions procéder à la signature officielle.
Je vous remercie de votre attention et reste dans l’attente de votre réponse rapide.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Exemples de loyer comparable du marché
  • Document d’identité du propriétaire

Bail De Droit Commun Modèle