Modèle Bail Rural

Découvrez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle Bail Rural. Vous avez la possibilité de rédiger votre bail en ligne ou de télécharger un modèle de document à personnaliser selon vos exigences :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Bail Rural. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail Rural

1. Informations des Parties



2. Objet du Bail

3. Description du Terrain

4. Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée du Bail

6. Obligations du Propriétaire

7. Obligations du Locataire

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité et Sécurité

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle de Bail Rural. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous aider lors de la rédaction de votre propre bail :

PDF 1 PDF 2
Modèle Bail Rural (1)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Bail Rural


Cher(ère) [Nom du bailleur],
Nous convenons par la présente de la location du bien rural situé à [Adresse du bien] pour une durée de [durée du bail] à compter du [date de début].
Détails du Bail :
1. Description du bien : [Détails sur la surface, type de culture, etc.]
2. Loyer : [Montant en euros par an]
3. Modalités de paiement : [Mensuel, trimestriel, etc.]
4. Conditions d’utilisation : [Limitations ou conditions spécifiques]
Droits et Obligations :
Le locataire s’engage à respecter l’entretien du bien et à utiliser les terres selon les normes agricoles requises. Le bailleur est responsable de la garantie de jouissance paisible des lieux.
Signature :
Le présent contrat est régi par les dispositions de la loi [mentionner la loi applicable, par exemple : Code Rural]. Nous vous prions de bien vouloir signer ce document pour acceptation.
Je vous remercie d’avance pour votre collaboration.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Plan cadastral du bien
  • État des lieux
Modèle Bail Rural (2)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Ville], [Date]
Objet : Renouvellement de Bail Rural


Cher(ère) [Nom du bailleur],
Je vous écris concernant le renouvellement de notre bail rural signé le [date de début du bail initial]. Je souhaite confirmer ma volonté de continuer à louer le bien situé à [Adresse du bien] pour une nouvelle période de [durée désirée].
Conditions du Renouvellement :
1. Loyer proposé : [Montant en euros par an pour le renouvellement]
2. Durée du renouvellement : [ex: 3 ans]
3. Modifications éventuelles : [Mentionner les éventuelles modifications des conditions]
Condiotions particulières :
Je souhaite discuter des éventuelles améliorations à apporter aux terres et des projets de culture futurs.
Demande de Confirmation :
Merci de bien vouloir me confirmer par écrit l’acceptation de ce renouvellement ou de me faire part de vos contre-propositions.
En vous remerciant par avance pour votre attention à cette demande, je reste à votre disposition pour en discuter davantage.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Copie du bail initial
  • État des lieux actuel

Modèle Bail Rural