Modèle Bail Agricole

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Bail Agricole. Vous pouvez élaborer votre bail en ligne ou télécharger un exemple de document pour l’adapter selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Bail Agricole. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail Agricole

1. Identité des Parties



2. Objet du Bail

3. Description des Terrains Loués

4. Durée du Bail

5. Loyer et Conditions de Paiement

6. Obligations du Bailleur

7. Obligations du Locataire

8. Conditions de Résiliation

9. Assurance et Responsabilité

10. Clauses Particulières

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle de Bail Agricole que vous trouverez ci-dessous. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être précieux pour rédiger votre propre bail :

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Modèle Bail Agricole (1)
Propriétaire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Proposition de Bail Agricole


Cher(ère) [Nom du locataire],
Par la présente, je vous propose de conclure un bail agricole concernant les terres situées à [description des terres, par exemple : adresse, superficie]. Ce bail aurait pour but de permettre l’exploitation agricole de ces terres selon les termes établis ci-dessous.
Détails du Bail :
1. **Durée du bail :** [durée, par exemple : 9 ans, avec possibilité de renouvellement].
2. **Loyer annuel :** [montant en euros] à payer avant le [date de paiement précise].
3. **Conditions d’exploitation :** Le locataire s’engage à respecter les règles relatives à la culture et à la gestion des terres, incluant [mentionner des conditions spécifiques, par exemple : pratiques agricoles durables, respect de l’environnement].
Droits et Obligations :
Selon le Code rural, le propriétaire doit garantir au locataire le droit d’exploiter les terres sans gêne. De son côté, le locataire est tenu de prendre soin des lieux et de notifier le propriétaire de toute situation préoccupante.
Rupture de Bail :
En cas de non-respect des obligations, le bail peut être résilié. Les modalités de rupture doivent être claires et en accord avec la réglementation en vigueur.
Je vous remercie d’avance pour votre attention à cette proposition. Je reste à votre disposition pour discuter des détails et convenir d’un rendez-vous pour finaliser le contrat.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Plan des terres à louer
  • État des lieux initial
Modèle Bail Agricole (2)
Propriétaire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Confirmation de Bail Agricole


Cher(ère) [Nom du locataire],
Suite à nos discussions précédentes et à la proposition de bail agricole envoyée le [date de la première proposition], je souhaite confirmer notre accord afin de formaliser le contrat de bail pour les terres décrites dans notre précédent échange.
Conditions du Bail :
1. **Durée :** [durée du bail, par exemple : 9 ans].
2. **Loyer :** [montant spécifique] à verser chaque année.
3. **Conditions particulières :** [mentionner toute condition additionnelle convenue, par exemple : interdiction d’utiliser certains pesticides, obligations de rotation des cultures].
Engagements :
Je vous rappelle que ce bail est soumis aux lois relatives à l’agriculture et que vous êtes tenu de respecter toutes les réglementations en vigueur concernant l’exploitation des terres.
Prochaines étapes :
Je vous prie de bien vouloir me faire savoir si vous acceptez ces conditions afin que nous puissions convenir d’une date pour la signature officielle du contrat.
Merci pour votre attention à cet accord. J’attends avec impatience votre retour et la finalisation de notre partenariat agricole.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Copie du projet de contrat de bail
  • Preuve de propriété des terres

Modèle Bail Agricole