Modèle De Bail De Location Non Meublé

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle De Bail De Location Non Meublé. Vous avez la possibilité de générer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Bail de Location Non Meublé. Tous les champs doivent être remplis afin que le bail exprime clairement l’accord entre le bailleur et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail de Location Non Meublé

1. Informations des Parties



2. Objet du Bail

3. Description du Logement

4. Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée du Bail

6. Obligations du Bailleur

7. Obligations du Locataire

8. Conditions de Résiliation

9. Dépôt de Garantie

10. État des Lieux

11. Coordination et Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous découvrirez deux exemples de Modèle De Bail De Location Non Meublé. Ces documents ont été préparés à partir de sources fiables et peuvent vous servir de référence pour élaborer votre propre contrat :

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Modèle De Bail De Location Non Meublé (1)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Ville], [Date]
Objet : Bail de Location Non Meublé


Entre les soussignés :
Le Bailleur : [Nom du bailleur]
Le Locataire : [Nom du locataire]
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 – Désignation des lieux :
Le Bailleur loue au Locataire le bien immobilier situé à : [adresse complète du bien], comprenant [description des pièces et surface en m²].
Article 2 – Durée du bail :
Le présent bail est consenti pour une durée de [durée, par exemple : un an], prenant effet le [date de début]. À l’issue de cette période, le bail pourra être renouvelé selon les modalités prévues par la loi.
Article 3 – Montant du loyer :
Le loyer mensuel est fixé à [montant en €], payable d’avance le [date de paiement].
Article 4 – Charges :
Les charges comprennent [détails des charges incluses, par exemple : eau, électricité, entretien, etc.].
Article 5 – Dépôt de garantie :
Un dépôt de garantie d’un montant de [montant en €] sera versé par le Locataire au Bailleur à la signature de ce bail.
Article 6 – Utilisation des lieux :
Le Locataire s’engage à utiliser les lieux loués en bon père de famille, à respecter la tranquillité des voisins et à notifier le Bailleur de tout dégât survenu dans les lieux.
Article 7 – État des lieux :
Un état des lieux sera réalisé à l’entrée et à la sortie du Locataire, en présence des deux parties.
Article 8 – Résiliation :
La résiliation du bail pourra intervenir sous réserve de respecter un préavis de [délai de préavis, généralement 3 mois] pour le Locataire et de [délai de préavis pour le Bailleur].
Article 9 – Loi applicable :
Le présent contrat est régi par la loi française.
Fait en deux exemplaires, à [lieu].
Le Bailleur,
[Signature]
[Nom du bailleur]
Le Locataire,
[Signature]
[Nom du locataire]
Modèle De Bail De Location Non Meublé (2)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Ville], [Date]
Objet : Bail de Location Non Meublé – Annexe


Suite au bail de location conclu entre le Bailleur et le Locataire, il est convenu d’ajouter les informations supplémentaires suivantes :
Article 1 – Conditions d’entretien :
Le Locataire est responsable de l’entretien courant des lieux loués, y compris le jardin et les installations communes.
Article 2 – Modifications des lieux :
Toute modification ou travaux effectués par le Locataire devra être préalablement agréé par le Bailleur.
Article 3 – Sous-location :
La sous-location du bien est interdite sans l’accord écrit préalable du Bailleur.
Article 4 – Assurance :
Le Locataire s’engage à souscrire une assurance habitation couvrant les risques locatifs.
Article 5 – Visites :
Le Bailleur se réserve le droit de visiter le bien, en convenant d’un rendez-vous avec le Locataire.
Les deux parties reconnaissent avoir pris connaissance de ces termes et acceptent de les respecter.
Fait à [lieu], le [date].
Le Bailleur,
[Signature]
[Nom du bailleur]
Le Locataire,
[Signature]
[Nom du locataire]

Modèle De Bail De Location Non Meublé