Modèle Bail Location Non Meublé

Vous trouverez ci-dessous deux solutions pour le Modèle Bail Location Non Meublé. Vous pouvez élaborer votre bail en ligne ou télécharger un modèle à adapter selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir un Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle Bail Location Non Meublé. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre le propriétaire et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail Location Non Meublé

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Bien Loué

4. Montant du Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée du Bail

6. Obligations du Propriétaire

7. Obligations du Locataire

8. Conditions de Résiliation

9. État des Lieux

10. Assurances

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux modèles de Bail Location Non Meublé. Ces documents ont été mis au point à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la création de votre propre bail :

PDF 1 PDF 2
Modèle Bail Location Non Meublé (1)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Propriétaire :
[Nom et prénom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Bail de Location Non Meublé


Entre les soussignés :
Le Propriétaire : [Nom et prénom du propriétaire], ci-après dénommé “le bailleur”
Le Locataire : [Nom et prénom du locataire], ci-après dénommé “le preneur”

Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 – Objet du bail :
Le bailleur loue au preneur, qui accepte, le bien immobilier situé à l’adresse suivante : [Adresse complète du bien loué].
Article 2 – Durée :
Le présent bail est consenti pour une durée de [durée en mois/années] à compter du [date de début].
Article 3 – Loyer :
Le loyer mensuel est fixé à [montant en euros], payable d’avance le [jour du mois]. Le loyer est révisable chaque année selon l’indice [mentionner l’indice].
Article 4 – Charges :
Le preneur s’engage à payer, en sus du loyer, sa part des charges liées au logement tels que définies dans le présent contrat.
Article 5 – Dépôt de garantie :
Le preneur versera un dépôt de garantie d’un montant de [montant en euros] à la signature du présent bail, qui sera restitué à l’expiration du contrat sous réserve des éventuelles retenues.
Article 6 – État des lieux :
Un état des lieux sera établi à l’entrée et à la sortie du preneur, en présence des deux parties.
Article 7 – Résiliation :
Chacune des parties pourra mettre fin au présent bail selon les modalités prévues par la loi, avec un préavis de [durée de préavis].
Fait à [Ville], le [Date].

Signature du Bailleur: ____________________________
Signature du Preneur: ____________________________
Modèle Bail Location Non Meublé (2)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Propriétaire :
[Nom et prénom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Renouvellement de Bail de Location Non Meublé


Cher(e) [Nom du propriétaire],
Je vous écris pour formaliser la demande de renouvellement de mon bail de location non meublé pour le bien situé au [Adresse].
Mon contrat initial se termine le [Date de fin], et j’aimerais poursuivre ma location en conservant les mêmes conditions, notamment le montant du loyer et la durée.
Conditions du renouvellement :
Je souhaite que soit confirmé le maintien du même loyer de [montant en euros] ainsi que les autres conditions du bail. Il est d’ailleurs important pour moi de continuer à occuper ce logement, en raison de [mentionner une raison, par exemple : proximité du travail, de la famille, etc.].
Conclusion :
Je vous remercie de bien vouloir étudier ma demande et je reste à votre disposition pour toute éventuelle négociation ou discussion. J’espère obtenir une réponse favorable de votre part dans les plus brefs délais.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire]

Pièces jointes :
  • Copie de l’état des lieux initial
  • Preuve de paiement du dernier loyer

Modèle Bail Location Non Meublé