Modèle Bail De Chasse

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Bail De Chasse. Vous avez la possibilité de créer votre bail en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pouvez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Bail de Chasse. Tous les champs doivent être remplis afin que le bail exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail de Chasse

1. Informations des Parties



2. Objet du Bail

3. Description des Terrains

4. Montant du Bail et Conditions de Paiement

5. Durée du Bail

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Assurance et Responsabilité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle Bail De Chasse. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être d’une grande aide lors de la rédaction de votre propre bail :

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Modèle Bail De Chasse (1)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Propriétaire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Bail de Chasse


Cher(ère) [Nom du propriétaire],
Je vous écris afin de formaliser notre accord concernant le bail de chasse relatif à la parcelle de terrain située à [préciser l’emplacement]. Ce bail de chasse couvrira la période du [date de début] au [date de fin].
Détails du Bail :
1. Type de chasse autorisée : [préciser les types d’animaux autorisés, par exemple : gibier à plumes, gibier à poils, etc.].
2. Règles et règlements : [décrire les règles spécifiques que le locataire doit respecter, par exemple : heures de chasse, zones interdites, etc.].
3. Montant du loyer : [préciser le montant du loyer pour la période de chasse, modalités de paiement].
4. Responsabilité : [expliquer les responsabilités du locataire et du propriétaire en cas d’accident, de dommages, etc.].
Conditions de Résiliation :
Le bail peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [indiquer le délai de préavis, par exemple : 30 jours], par écrit.
Engagement :
Le locataire s’engage à respecter toutes les lois et régulations en matière de chasse applicables dans la région, ainsi que les règles de bonne conduite établies dans ce bail.
Je vous remercie de bien vouloir accepter ce bail de chasse. Je reste à votre disposition pour toute question ou clarification supplémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Copie de la carte de chasseur
  • Preuve d’assurance responsabilité civile
Modèle Bail De Chasse (2)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Propriétaire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Renouvellement du Bail de Chasse


Cher(ère) [Nom du propriétaire],
Suite à l’expiration de notre bail de chasse précédent le [date d’expiration], je souhaite exprimer mon intérêt pour le renouvellement de ce bail pour une nouvelle période de chasse.
Détails pour le Renouvellement :
1. Extension de la période de chasse : [proposer de nouvelles dates].
2. Montant du loyer : [proposer un nouveau loyer basé sur le marché actuel].
3. Ajustements des règles : [suggérer des modifications si nécessaire].
Respect des Règles :
Je tiens à réaffirmer mon engagement à respecter toutes les lois de la chasse ainsi que les règlements de la propriété durant toute la durée du bail.
Demande de Confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir confirmer la reconduction de notre bail dans les plus brefs délais afin que nous puissions procéder aux préparatifs nécessaires.
Merci d’avance pour votre attention à cette demande. Je reste à votre disposition pour toute discussion ou ajustement que vous jugeriez nécessaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Copie du précédent bail de chasse
  • Preuve d’acquittement du loyer précédent

Modèle Bail De Chasse