Modèle Bail Rural Petite Parcelle

Vous trouverez ci-dessous deux choix pour le Modèle Bail Rural Petite Parcelle. Vous avez la possibilité de rédiger votre bail en ligne ou de télécharger un modèle préétabli et de le personnaliser selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir le Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Bail Rural Petite Parcelle. Tous les champs doivent être remplis afin que le bail reflète clairement l’accord entre le propriétaire et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail Rural Petite Parcelle

1. Informations des Parties



2. Objet du Bail

3. Description de la Parcelle

4. Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée du Bail

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Utilisation des Données

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle Bail Rural Petite Parcelle. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre bail :

PDF 1 PDF 2
Modèle Bail Rural Petite Parcelle (1)
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Bail rural pour petite parcelle


Cher(ère) [Nom du locataire],
En tant que bailleur, je vous propose un bail rural pour la parcelle située à [adresse de la parcelle]. Cette offre comprend la mise à disposition de ladite parcelle pour une durée de [durée du bail], selon les conditions décrites ci-dessous.
Détails du bail :
1. Description de la parcelle :
Adresse : [adresse complète]
Superficie : [surface en hectares ou mètres carrés]
2. Loyer :
Le loyer mensuel sera de [montant] à payer avant le [date de paiement] de chaque mois.
3. Conditions d’utilisation :
La parcelle doit être utilisée exclusivement à des fins agricoles. Tous travaux et modifications doivent être approuvés par le bailleur.
4. Obligations :
Le locataire s’engage à maintenir la parcelle en bon état et à respecter toutes les normes agricoles locales.
5. Résiliation :
Le bail peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, avec un préavis de [durée du préavis, par exemple : trois mois].
Je vous prie de bien vouloir signer ce contrat si vous acceptez les conditions énoncées. En vous remerciant pour votre coopération.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du bailleur]


Annexes :
  • Plan de la parcelle
  • Documents d’identité des parties
Modèle Bail Rural Petite Parcelle (2)
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Ajout d’annexe au bail rural


Cher(ère) [Nom du locataire],
Suite à notre précédent accord, je souhaite formaliser certaines précisions relatives au bail rural pour la petite parcelle mentionnée ci-dessus.
Modifications proposées :
1. Aménagement de la parcelle :
Tous les aménagements doivent se faire conformément aux règles de bonne pratique agricole et obtenir l’approbation du bailleur au préalable.
2. Utilisation de ressources :
Le locataire s’engage à ne pas utiliser de produits chimiques nocifs sans l’accord préalable du bailleur.
3. Rapport annuel :
Le locataire fournira au bailleur un rapport sur l’utilisation et l’état de la parcelle une fois par an.
Je vous invite à confirmer votre accord sur ces modifications par écrit, afin de respecter pleinement nos engagements mutuels.
En vous remerciant pour votre attention, je reste à votre disposition pour toute question.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du bailleur]


Annexes :
  • Rapport de santé de la parcelle
  • Documents supplémentaires sur les ressources utilisées

Modèle Bail Rural Petite Parcelle