Modèle Avenant Bail Charges Locatives

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Avenant Bail Charges Locatives. Vous avez la possibilité de créer votre avenant en ligne ou de télécharger un modèle prédéfini que vous pourrez adapter selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle Avenant Bail Charges Locatives. Tous les champs doivent être remplis afin que l’avenant reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Avenant Bail Charges Locatives

1. Informations des Parties



2. Objet de l’Avenant

3. Description des Charges Locatives

4. Montant et Modalités de Paiement des Charges

5. Durée de l’Avenant

6. Obligations des Parties

7. Révision des Charges Locatives

8. Résiliation de l’Avenant

9. Confidentialité

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle Avenant Bail Charges Locatives ci-dessous. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous servir de référence pour rédiger votre propre avenant :

PDF 1 PDF 2
Modèle Avenant Bail Charges Locatives (1)
Expéditeur :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Avenant au Bail – Charges Locatives


Cher(ère) [Nom du locataire],
Suite à notre accord relatif au bail de location signé le [date de signature du bail], je vous écris afin de formaliser un avenant concernant les charges locatives associées à votre location au [adresse de la propriété louée].
Description des Charges Locatives :
Les charges locatives se composent de plusieurs éléments, notamment :
1. [Détail de la première charge, par exemple : L’eau froide] – Montant estimé : [montant] €
2. [Détail de la deuxième charge, par exemple : L’eau chaude] – Montant estimé : [montant] €
3. [Détail de la troisième charge, par exemple : L’électricité des parties communes] – Montant estimé : [montant] €
4. [Détail d’autres charges si applicable, par exemple : Chauffage collectif] – Montant estimé : [montant] €
Modalités de Paiement :
Les charges locatives seront à régler selon les modalités suivantes :
– Montant total des charges : [montant total] €
– Paiement effectué [mensuellement/trimestriellement], à effectuer avant le [date limite de paiement].
Révision des Charges :
Conformément à la législation en vigueur, je vous informe que les charges peuvent être révisées chaque année, en fonction des variations de coût réelles et des indices de référence.
Confirmation de l’Avenant :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer votre accord sur cet avenant au bail par écrit afin que nous puissions procéder à sa mise en œuvre dans les termes convenus.
Je vous remercie pour votre coopération. En espérant une réponse rapide de votre part.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Une copie du bail initial signé
  • Tout document justifiant les charges mentionnées
Modèle Avenant Bail Charges Locatives (2)
Expéditeur :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Avenant au Bail – Mise à Jour des Charges Locatives


Cher(ère) [Nom du locataire],
Par la présente, je fais suite à notre précédent avenant concernant les charges locatives daté du [date de l’avenant précédent]. Suite à l’augmentation des coûts des services, je souhaite vous informer des nouveaux montants des charges locatives qui entreront en vigueur à compter du [date d’entrée en vigueur].
Nouveau Détail des Charges Locatives :
Les nouveaux montants des charges sont les suivants :
1. [Détail de la première charge, par exemple : L’eau froide] – Montant révisé : [nouveau montant] €
2. [Détail de la deuxième charge, par exemple : L’eau chaude] – Montant révisé : [nouveau montant] €
3. [Détail de la troisième charge, par exemple : L’électricité des parties communes] – Montant révisé : [nouveau montant] €
Justification de la Révision :
Cette révision est dûe à [expliquer brièvement la raison de l’augmentation, par exemple : l’augmentation des coûts de l’énergie, ou la hausse des tarifs des services de gestion].
Demande de Confirmation :
Je vous saurais gré de bien vouloir confirmer la réception de ce nouvel avenant et de votre accord sur les changements indiqués, afin d’assurer une bonne gestion de notre contrat de bail.
Je vous remercie pour votre compréhension et votre collaboration dans cette démarche importante.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Une copie de l’avenant précédent
  • Tout justificatif quant à l’augmentation des charges

Modèle Avenant Bail Charges Locatives