Bail À Construction Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Bail À Construction Modèle. Vous pouvez rédiger votre bail en ligne ou télécharger un modèle de document à adapter selon vos exigences :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Bail à Construction. Tous les champs doivent être remplis afin que le bail exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Bail à Construction

1. Informations des Parties



2. Objet du Bail

3. Description du Terrain

4. Durée du Bail

5. Loyer et Conditions de Paiement

6. Obligations du Bailleur

7. Obligations du Locataire

8. Travaux de Construction

9. Conditions de Résiliation

10. Assurances

11. Résolution des Conflits

12. Coordonnées de Contact


13. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Bail À Construction Modèle. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre bail :

PDF 1 PDF 2
Modèle de Bail à Construction (1)
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Bail à Construction


Cher(ère) [Nom du locataire],
Nous, soussignés [Nom du bailleur], bailleur, et [Nom du locataire], locataire, avons convenu de conclure un contrat de bail à construction conformément aux lois en vigueur.
Détails du Bail :
  • Durée du bail : [Durée en années]
  • Montant du loyer : [Montant en euros par mois]
  • Conditions de paiement : [Détails sur la fréquence et les méthodes de paiement]
  • Objet du bail : [Description précise des travaux à effectuer]
Conditions particulières :
[Préciser ici les conditions spécifiques, par exemple : responsabilités d’entretien, travaux à réaliser, assurance, etc.]
Clause de résiliation :
[Expliquer les modalités de résiliation anticipée du bail, conditions spécifiques, préavis, etc.]
Signature :
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat en deux exemplaires.
Je vous prie d’agréer, [Nom du locataire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du bailleur]


Annexes :
  • Plan des lieux
  • Documents d’identité des deux parties
Modèle de Bail à Construction (2)
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Notification de Renouvellement de Bail à Construction


Cher(ère) [Nom du locataire],
Suite à notre précédent contrat de bail à construction signé le [date de signature], nous vous informons que le bail arrive à expiration le [date d’expiration].
Proposition de Renouvellement :
Nous proposons de renouveler le bail initial avec les mêmes conditions sauf celles stipulées ci-dessous :
  • Montant du nouveau loyer : [Détails, par exemple : augmentation ou ajustement]
  • Nouvelles conditions : [Préciser les changements éventuels]
Confirmation :
Merci de bien vouloir confirmer votre acceptation de cette proposition de renouvellement avant le [date limite de réponse].
Je reste à votre disposition pour toute question supplémentaire et espère une suite favorable à notre collaboration.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du bailleur]


Annexes :
  • Copie du contrat initial de bail
  • Preuve de paiement du dernier loyer

Bail À Construction Modèle